Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALL MATIC
Numéro de dépôt :
1006349
Date de dépôt :
17/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BALL MATIC
Déposée le 17 janvier 1977 par ETABLISSEMENTS CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BALL MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BALL MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BALL MATIC est expirée depuis le 17 janvier 1987.
ETABLISSEMENTS CALVET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011